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Absence du Particulier Employeur / Employé CESU
Le Particulier employeur comme le salarié peuvent être absences. Celles-ci diffère si c’est le particulier employeur ou l’employé, et selon la nature de cette absence
Les absences du salarié employé
Un salarié employé du particulier employeur peut être absent à son poste de travail (au domicile de son particulier employeur)
Quatre cas de figures sont possible pour cette absence : Le traitement du jour férié ou repos hebdomadaire, les congés, les absences pour cause de santé, et les absences injustifiées.
Absences - Les jours fériés et repos hebdomadaire
Compris dans la convention collective, et dans le droit du travail, cette absence est justifiable.
Ainsi en fonction du contrat de travail, la présence (ou l’absence) d’un employé à un de ces jours-ci ne peut pas être traité comme une absence ordinaire.
Il est convenu que :
la période de repos hebdomadaire peut exceptionnellement être travaillée, à la demande du particulier employeur et avec l’accord écrit du salarié.
En cas de désaccord, son absence un tel jour ne constitue pas une absence injustifiée. Tout comme un jour férié selon le traitement dans le contrat de travail.
Absences - Lors des congés de l'employé(e)
Même traitement que les jours fériés ou repos hebdomadaire, les congés de l’employés sont prévus au droit du travail et à la convention collective.
L’absence de l’employé à ces moment-là est donc prévue, et la relation employeur employé maintenue selon condition.
Non limitation aux congés payés
Les congés d’un employé du particulier employeur n’est pas limité au congé annuel dit congé payé (5 semaines).
La convention collective attribue à l’employé salarié d’autres droits aux congés comme le congé maternité, le congé paternité, le congé adoption, le congé parent éducation, le congé pour évènements familiaux, voire même le congé pour convenance personnelle
L’ensemble de ces congés sont des absences justifiées du salarié employés, si le salarié employé en a le droit.
Cependant dans certains cas l’absence du salarié à son poste de travail peut être assimilée à une absence injustifiée.
Précision, si toute ses absences sont du travail effectif donnant droit à l’ancienneté, ils ne sont pas tous rémunérés par le particulier employeur.
Absence du salarié pour cause de santé
Le salarié employé peut être absence pour cause de santé. Dans ce cas d’absence pour maladie ou accident, le salarié prévient, par tout moyen, le particulier employeur dès que possible et lui communique le justificatif de l’arrêt de travail dans un délai de 48 heures, sauf cas de circonstances exceptionnelles.
Absence - Autres absences du salarié injustifiable
En dehors de ces trois cas précédent l’absence devient injustifiée.
Toute absence doit être justifiée et le cas échéant autorisée par le particulier employeur
De facto une absence qui serait injustifiée pourrait être considéré comme une faute du salarié.
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Les absences du particulier employeur
Les absences du particulier employeur sont moins à l’avantage du particulier employeur.
La convention collective ne reconnait que :
Des périodes d’absence ou d’indisponibilités temporaires du particulier employeur peuvent exister. Dans ce cas, le contrat de travail doit les prévoir.
Pourtant, comme son employé, au cours de sa vie donc de sa relation employeur/employé, le particulier employeur peut être amené à des absences (voire les mêmes absences que celle de son employé (maladie, évènement familiaux, vacance…)
Absolue nécessité du contrat de travail
La convention collective ne traite que des absences prévues dans le contrat de travail avec son salarié employé.
L’importance d’un contrat de travail écrit pour le particulier employeur, fait que sans celui-ci, ses absences ne peuvent suspendre la relation du travail donc la rémunération.
Le contrat de travail est suspendu durant les périodes d’absences ou d’indisponibilités temporaires du particulier employeur.
Ces périodes se décomptent du temps de travail effectif et sont déduites de la rémunération mensuelle versée au salarié. Toutefois, elles sont prises en considération pour le calcul de l’ancienneté du salarié.
Absence du particulier employeur et rémunération
| Prévues au contrat de travail | Non Prévues au contrat de travail | |
|---|---|---|
| Rémunération | déduites de la rémunération mensuelle versée au salarié | rémunération du salarié est maintenue |
| calcul de l’ancienneté du salarié | prises en considération | prises en considération |
Que prévoir comme absence du particulier employeur
Toute clause générale autorisant des suspensions de contrat de travail à l’initiative du particulier employeur est sans effet.
Ceci fait que le contrat de travail doit être explicite sur les absences du particulier employeur.
Les Congés du particulier employeur vacance ou absence jours férié et pont
Les absences pour des raisons professionnelles
Résumé des absences
Les absences du salarié doit être justifiées
Seules les absences du particulier employeur compris dans le contrat de travail ne seront non rémunérées
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